Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Université Djillali Liabès de Sidi Bel-Abbès

Faculté :

CONTRAT DE RECHERCHE (Projet PRFU)

« RECONDUCTION 2021 »

Entre :

L’université Djillali LIABES de Sidi Bel Abbès, représentée par le Recteur, ayant tous pouvoirs à cet effet, d’une part,

Et :

Nom et Prénom du Contractant

dénommé(e) le (la) contractant(e), conformément aux dispositions de l’article 1 du contrat de recherche et dans le cadre des objectifs du projet préalablement définis, d’autre part.

Grade actuel du contractant (à la date de signature du présent contrat) :

Fonction : Enseignant Chercheur

Code du Projet (mentionné sur l’état d’agrément) : Indiquer le code du projet ...

Date de démarrage du projet :	01/01/2021

Chef du Projet :	Indiquer le Nom et le Prénom ...

Grade du chef du Projet :

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 :

Le contractant(e) déclare et s’engage à ne pas percevoir une indemnité de recherche, de l’université Djillali Liabès ou d’un autre établissement dans le cadre des PRFU, autre que celle prévue dans le présent contrat et ce, pour la même période.

Article 2 :

Suite à la reconduction du projet référencé ci-dessus par la commission ministérielle d’évaluation de la recherche scientifique pour l’année 2021, le contrat conclu entre les contractants dénommés ci-dessus est reconduit comme suit :

Pour la période du 01/01/2021 au 16/04/2021, et en application de l’article 01 du décret exécutif n°01-295 du 01/10/2001, modifiant le décret n°86-53 du 18/03/1986, modifié, relatif à la rémunération des chercheurs associés, le (la) contractant(e) percevra :

A remplir dans tous les cas du 01/01/2021 au 16/04/2021	A remplir en cas de changement de grade du --/--/2021 au 16/04/2021
Grade de recherche : Allocation mensuelle en chiffres : Allocation mensuelle en lettres :	Vu le changement de grade du contractant (voir décision de passage de grade), le (la) contractant(e) percevra une allocation mensuelle de : Grade de recherche : Allocation mensuelle en chiffres : Allocation mensuelle en lettres :

Pour la période du 17/04/2021 au 31/12/2021, et en application des articles 03 et 14 du décret exécutif n°21-144 du 17/04/2021 fixant les conditions d’exercice et de rétribution des activités de recherche scientifique et de développement technologique à temps partiel, le (la) contractant(e) percevra :

A remplir dans tous les cas du 17/04/2021 au 31/12/2021	A remplir en cas de changement de grade du --/--/2021 au 31/12/2021
Grade de recherche : Allocation mensuelle en chiffres : Allocation mensuelle en lettres :	Vu le changement de grade du contractant (voir décision de passage de grade), le (la) contractant(e) percevra une allocation mensuelle de : Grade de recherche : Allocation mensuelle en chiffres : Allocation mensuelle en lettres :

Date et signature du (de la) contractant(e) Lu et accepté	Date et visa du Chef du projet Lu et accepté	Le Recteur Sidi Bel-Abbès, le :